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Sécurisation des ressources des associations de spectacle vivant

39,00€
Gratuit pour les adhérents

Aurélie Jouaux, expert-comptable a rédigé un cahier pratique IFEC sur la sécurisation des ressources des associations du spectacle vivant. 

Il s’agit d’une proposition de démarche spécifique et d’outils dédiés aux professionnels comptables. Immergée dans le monde des associations du spectacle vivant, elle a pu appréhender les enjeux et les risques sur la fiscalisation des ressources du secteur qui influent directement sur les droits à déduction et sur le calcul de la taxe sur les salaires. 

Les associations de spectacle vivant disposent d’une fiscalité complexe et spécifique, notamment sur les problématiques liées à la TVA, et d’un cadre légal et jurisprudentiel parfois incertain. Elles réalisent, le plus souvent, à la fois des activités lucratives et non-lucratives. Ces structures sont financées par de nombreuses ressources dont les traitements fiscaux relatifs à la TVA sont bien distincts. L’assujettissement ou non des produits à la TVA a des conséquences directes sur le droit à déduction et sur la taxe sur les salaires. Pour ces associations, une application inexacte des textes fiscaux peut engendrer des impacts financiers très significatifs. Ces interprétations erronées peuvent générer des risques fiscaux (taxation insuffisante) ou parfois des opportunités (taxation excessive). Lors d’un contrôle fiscal, elles doivent être en mesure de justifier leurs choix face à l’administration pour éviter tout redressement qui pourrait remettre en cause leur pérennité. Au regard des spécificités fiscales nombreuses et complexes, du profond besoin d’accompagnement et de conseil exprimé par les associations de spectacle vivant et des enjeux financiers significatifs que les problématiques fiscales ont sur les budgets de ces associations, l’expert-comptable doit se positionner comme l’interlocuteur privilégié pour sécuriser la fiscalité des ressources de ces structures.

De tous ces enjeux naît l’intérêt de fournir à l’expert-comptable un cahier pratique proposant une démarche spécifique et des outils dédiés à la sécurisation fiscale des ressources des associations de spectacle vivant.

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